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LA COOP FONCIERE
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Hébergeur

L’hébergeur de ce site web est : O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand

Siret : 510 909 807 00024
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Limitation de reSponSabilité

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LitigeS

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Paris dont dépend le siège social de la société La Coop Foncière. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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