Coopérative Foncière Francilienne, organisme Solidaire

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Avec notre Organisme Foncier Solidaire et le Bail Réel Solidaire, vous économisez 25 à 40 % du prix d’achat de votre logement en comparaison du marché classique d’Île de France !

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Le Bail Réel Solidaire, une nouvelle idée d’accession à la propriété

Le Bail réel solidaire (BRS) est un nouveau dispositif d’accès à la propriété mis en œuvre par la Coop Foncière Francilienne. Il permet de développer une offre d’accession à la propriété durablement sociale tout en luttant contre les logiques spéculatives du marché immobilier.

Acquérir le bâti, louer le foncier

Le principe du Bail réel solidaire est simple : dissocier le foncier (le terrain) et le bâti (les murs).

Le premier est acquis par notre coopérative et reste sa propriété, tandis que le second est vendu à des ménages franciliens sous plafond de ressources, pour leur résidence principale et à un prix encadré.  

Comment ça marche ?

ETAPE 1

La Coop Foncière Francilienne fait l'acquisition des terrains pour les conserver dans la durée.

ETAPE 2

Des programmes résidentiels y sont développés pour les ménages éligibles.

ETAPE 4

Les ménages paient une redevance minime pour la location du terrain qui s’ajoute aux charges d’entretien, taxes locales et annuités d’emprunts.

ETAPE 3

Grâce au BRS, les ménages acquièrent les droits sur leur logement, dans le cadre de baux de très longue durée.

Le logement reste abordable et dédié à la résidence principale durablement

ETAPE 5

Les ménages peuvent revendre leur bien en cédant leur bail avec une plus-value limitée, sous le contrôle de la Coop Foncière Francilienne.

ETAPE 6

Le logement est disponible pour de nouveaux ménages sous plafond de ressources, à un prix abordable et pour une durée équivalente à celle du 1er bail.

ETAPE 3

Grâce au BRS, les ménages acquièrent les droits sur leur logement dans le cadre de baux de très longue durée.

ETAPE 4

Les ménages payent une redevance minime pour la location du terrain qui s’ajoute aux charges d’entretien, taxes locales et annuité d’emprunts.

ETAPE 5

Les ménages peuvent revendre leur bien en cédant leur bail avec une plus-value limitée, sous le contrôle de notre organisme foncier.

ETAPE 6

Le logement est disponible pour de nouveaux ménages sous plafond de ressources, à un prix abordable.

Le logement reste abordable et dédié à la résidence principale durablement

Economisez 25 à 40% sur le prix d'achat d'un logement

Par l’effet conjugué de la dissociation du foncier et du bâti, et d’une TVA à taux réduit (5,5%), le Bail réel solidaire permet de proposer des logements à des prix très significativement inférieurs à ceux du marché.

Le Bail réel solidaire offre ainsi l’opportunité d’accéder à la propriété pour le plus grand nombre et de participer à une maîtrise de l’évolution des prix de l’immobilier.

Vous êtes un particulier intéressé par un achat en Bail réel solidaire?

Vous représentez une collectivité et souhaitez développer le logement sur votre territoire ?

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